Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Nom : Sandy Moreau
Forme : Entreprise individuelle
SIRET : 513 683 664 00025
RCS : Romans-sur-Isère
Email : contact@vends.fr
Site : vends.fr
Directeur de la publication
Sandy Moreau
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Tél : 1007
Les données sont hébergées sur des serveurs situés en France.
Services tiers utilisés
- Stripe (Stripe Payments Europe Ltd, Dublin) - traitement des paiements, abonnements, séquestre et vérification d'identité. Politique Stripe
- Anthropic (San Francisco, CA, USA) - intelligence artificielle Claude pour l'assistance à la rédaction d'annonces. Politique Anthropic
- OpenStreetMap / CARTO - fonds de carte (open source, données anonymes)
- Bootstrap Icons - icônes (licence MIT, open source)
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes éditoriaux, logo, design, code source, base de données) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété de Sandy Moreau. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus publiés par les utilisateurs (annonces, photos) restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Données personnelles et RGPD
Voir notre politique de confidentialité. Pour exercer vos droits : contact@vends.fr.
Obligations fiscales (DAC7)
Conformément à la directive DAC7, vends.fr collecte et déclare à la Direction Générale des Finances Publiques les informations relatives aux vendeurs actifs dépassant les seuils légaux (30 transactions ou 2 000 € de revenus annuels). Voir CGU article 13.
Cookies
Voir notre politique cookies.
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu entre un consommateur et vends.fr, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
- www.mediateur-conso.fr
- Plateforme européenne de résolution en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr
Crédits
Design, développement et contenu éditorial : Sandy Moreau. Assistant de développement : Claude (Anthropic).